La responsabilité civile est un élément dont on entend aisément parler, mais dont le sens et la portée sont aussi faciles à définir qu’à oublier. Pour rappel, la responsabilité civile est l’obligation faite à une personne de réparer le préjudice causé à autrui. Cette obligation, et le coût qui en résulte, est souvent pris en charge par une assurance, à condition que les dommages corporels, ou matériels, soient d’origine accidentelle. La responsabilité civile est présente dans l’ensemble des assurances et en constitue le plus souvent la base, que ce soit pour une assurance auto ou une assurance habitation.
La responsabilité civile et la garantie de défense
La responsabilité civile est présente dans la plupart des assurances, la responsabilité civil maif est un exemple type de responsabilité civile puisqu’elle assure les dommages corporels et matériels accidentels, qu’ils soient commis par vous, vos enfants à charge, un employé de maison, des animaux ou encore des objets sous votre responsabilité. Cependant, et il est intéressant de le souligner, cette responsabilité civile peut-être combinée à une garantie de défense. En effet, cette dernière peut compléter la responsabilité lorsque cette dernière est engagée.
Cette responsabilité de défense permet de couvrir les frais de justice comme les honoraires d’avocats, d’experts ainsi que les frais de procédure. Néanmoins, cela ne permet pas de rembourser une quelconque amende. Bien sûr, le taux et la hauteur des remboursements ne peuvent dépasser ce qui a été fixé dans le contrat d’assurance.
La couverture de la responsabilité civile
Quelques éléments de la responsabilité civile ont été énoncés ci-dessus, mais il est tout à fait possible de développer quelque peu les particularités d’une telle responsabilité. En effet, la responsabilité protège de problèmes très divers, de ce fait, il est tout à fait possible que ce qui est considéré faisant partie intégrante de cette même responsabilité varie d’un assureur à l’autre. Il est donc très important d’étudier avec précision le contrat afin de savoir ce qui est pris en compte, et ce qui ne l’est pas.
D’ailleurs, il faut bien différencier la responsabilité civile d’habitation de la responsabilité civile privée. Cette dernière s’applique avant tout au quotidien. Alors que la responsabilité civile occupant d’immeuble, ou propriétaire, s’intéresse avant tout aux biens immobiliers. Cela inclut des dégâts ayant des origines bien variées, comme un incendie, des dégâts des eaux, ou encore une explosion. Cependant, cela n’est pris en compte qu’à condition que les dégâts en question proviennent directement du bien immobilier, ou d’un équipement, ou appareils, présent en son sein.
Cela signifie qu’en cas de dégâts extérieurs, comme une tempête, un feu de forêt ou la foudre, alors votre assurance ne le prendra pas forcément en compte, considérant que cela ne fait pas partie de la responsabilité civile. Il est donc très important de bien définir un cadre précis au sujet de ce qui est, ou non, couvert lors de la signature du contrat. L’idéal est encore de faire appel à un conseiller pour bien définir son besoin et pour s’assurer que ce dernier le prenne bien en compte.